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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPHA
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NUTRAPLANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRAPLANTES
TECPHA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94537373
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque NUTRAPLANTES

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRAPLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPHA domicilié(e) 46, rue Léon Blum, 62149 ANNEQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 130 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique CHARPENTIER - France.

La marque NUTRAPLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRAPLANTES est expirée depuis le 22 septembre 2004.

TECPHA a également déposé les autres marques suivantes : ZEOXIL , FISHSTONE


TECPHA S.A.R.L. - 46, rue Léon Blum, 62149 ANNEQUIN - France - SIREN 351130208


Monsieur Dominique CHARPENTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Fond d'aquarium pour la pousse des plantes à savoir : substrat nutritif pour les plantes d'eau douce (échangeur cationique et tonique), Substrat naturel pour tous végétaux, Plantes d'intérieur, vertes et fleuries ; plantes de jardinets, légumes ; pelouses, arbres et arbres fruitiers ; maïs, blé, orge, avoine ; spécial pour semis fragiles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.